Mentions Légales

 

Merci d’avoir visité le site Internet Ruisseaux-de-Mots.fr. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des informations légales applicables au présent site.

 

Informations sur l’éditeur du site

RUISSEAUX DE MOTS

Représenté par Corinne ARNAUD, responsable de publication

234 Chemin des Granges

84410 BEDOIN - France 

Tel  : 33 (0)6 14 52 07 51

Fax :  33 (0)4 90 84 10 92

 

Hébergement :

WAN AGAIN

12, route de l'Isle sur Sorgue - 84510 Caumont-sur-Durance  - France
Téléphone : 33 (0)4 90 01 26 86 - Télécopie : 33 (0)4 90 23 58 05

Site : www.wanagain.net 

Contact :

Veuillez utiliser le formulaire de contact.

 

Conditions d’utilisation :

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du responsable de la publication Corinne ARNAUD conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

 

Textes reproduits sur le site :

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

 

• Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.

 

• Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.

 

• Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

 

• Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord de l’éditeur du site.

 

Photographies, cartes , vidéo et autres images :

Toutes les images présentes sur ce site sont la propriété de Corinne ARNAUD. 

 

Propriété intellectuelle

Propriété exclusive de RUISSEAUX DE MOTS, le site Internet Ruisseaux-de-Mots.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Toute reproduction, utilisation, modification, traduction, commercialisation de tout élément tel que dessin, photographie, séquence animée, article…sont strictement interdites sans l’autorisation écrite préalable de RUISSEAUX DE MOTS ou en dehors des cas prévus par la loi.

 

Pour toute réalisation d’un lien profond vers ce site, merci d’effectuer une demande préalable, par écrit à Corinne ARNAUD - 234 Chemin des Granges 84410 BEDOIN.